1. Éditeur du site
Les sites www.carnetsantepratique.fr et catalogue.carnetsantepratique.fr (ci-après « le site ») sont édités par :
Emmanuel Ceccaldi, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur), exerçant sous le nom commercial « Carnet Santé Pratique »
Adresse : 13 bis avenue Robert Clavé, 33600 Pessac, France
SIRET : 948 226 345 00023
Téléphone : 07 67 49 45 23
E-mail : emmanuel.ceccaldi@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication : Emmanuel Ceccaldi.
2. Hébergement
Pages www.carnetsantepratique.fr (accueil, pages de commande, pages légales)
ITACWT Limited (Systeme.io), 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande — systeme.io
Boutique catalogue.carnetsantepratique.fr
Netlify, Inc., San Francisco, Californie, États-Unis — www.netlify.com
3. Activité
Le site présente et vend des carnets de suivi de santé au format PDF remplissable, conçus par Emmanuel Ceccaldi, aide-soignant. Les conditions de vente figurent dans les conditions générales de vente.
4. Avertissement santé
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site et des carnets (textes, structure, fiches, schémas, illustrations, mise en page, nom « Carnet Santé Pratique ») est protégé par le droit d'auteur et appartient à Emmanuel Ceccaldi, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, revente ou mise à disposition de tout ou partie de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est interdite. L'achat d'un carnet donne un droit d'usage personnel, dans les conditions prévues par les CGV.
6. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. Ce que vous écrivez dans un carnet reste sur votre appareil : le site ne collecte aucune donnée de santé.
7. Liens et responsabilité
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut en être tenu responsable.
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur. Il ne saurait être tenu responsable d'une interruption du site ou d'un dommage résultant de son utilisation.
8. Contact
Pour toute question : emmanuel.ceccaldi@gmail.com — 07 67 49 45 23.